Conseil municipal de Luçon du 22 septembre 2026

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

𝗜𝗻𝘁𝗿𝗼𝗱𝘂𝗰𝘁𝗶𝗼𝗻
00:02:08 : approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 juillet 2026
00:03:01 : suspension de séance. Mise au point du Maire sur la reprise des captations vidéo des conseils municipaux par TLSV et sur le recours déposé par Arnaud Bouget à la suite du second tour des élections municipales.

𝗔𝗳𝗳𝗮𝗶𝗿𝗲𝘀 𝗴𝗲́𝗻𝗲́𝗿𝗮𝗹𝗲𝘀
00:44:24 : Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de la Protection Civile en soutien aux communes sinistrées par les incendies de l’été 2026
00:48:38 : désignation des représentants de la commune à l’Association Syndicale Autorisée des grands marais
00:49:08 : approbation de l’avenant à la convention constitutive du GIP Géo Vendée.

𝗙𝗶𝗻𝗮𝗻𝗰𝗲𝘀
00:49:44 : institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
00:51:46 : décision modificative n° 1 - budget principal
00:53:25 : décision modificative n° 1 - budget assainissement

𝗥𝗲𝘀𝘀𝗼𝘂𝗿𝗰𝗲𝘀 𝗛𝘂𝗺𝗮𝗶𝗻𝗲𝘀
00:59:42 : création de postes
01:06:40 : convention de partenariat avec les associations locales relative à la mise en œuvre de l’activité d’animation sur le temps méridien dans les écoles
01:09:11 : adhésion au Dispositif de signalement proposé par le Centre de Gestion de la Vendée
01:10:21 : subvention complémentaire Comité des Œuvres Sociales

𝗨𝗿𝗯𝗮𝗻𝗶𝘀𝗺𝗲
01:13:03 : accessibilité : Rapport annuel 2025 de la Commission Communale pour l’Accessibilité
01:16:29 : adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement collectif 2025
01:18:58 : concession mobilier urbain publicitaire - Rapport annuel du Délégataire – Examen du Rapport 2025
01:21:28 : convention relative à un aménagement de voirie sur le domaine public départemental, en agglomération et fixant les conditions de son entretien ultérieur
01:37:01 : habitat – Subvention Restauration du Patrimoine (SPR)
01:38:25 : conditions de dépôt des listes pour la Commission de délégation de service public dans le cadre du contrat de délégation de service public d’assainissement collectif
01:41:14 : élection des membres de la commission de délégation de service public d’assainissement collectif
01:43:27 : déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle AH 638
01:44:30 : acquisition de la parcelle AK 289 pour effectuer un alignement
01:45:55 : cession de la parcelle AB 664 au profit de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral

𝗔𝗳𝗳𝗮𝗶𝗿𝗲𝘀 𝗦𝗰𝗼𝗹𝗮𝗶𝗿𝗲𝘀
01:47:45 : Dispositif « CINECOLE » pour les écoles primaires – Participation de la ville au coût des séances pour l’année scolaire 2025-2026
01:49:40 : tarification de la restauration scolaire municipale et de la pause méridienne en accueil collectif de mineurs de l’école publique Jean Moulin
01:53:05 : règlement intérieur du Temps Méridien restauration scolaire et pause méridienne Ville de Luçon

𝗔𝗳𝗳𝗮𝗶𝗿𝗲𝘀 𝗰𝘂𝗹𝘁𝘂𝗿𝗲𝗹𝗹𝗲𝘀
01:56:48 : modification des conditions d'accès à la billetterie spectacles du théâtre Millandy : gratuités

𝗔𝗻𝗶𝗺𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻𝘀 𝘂𝗿𝗯𝗮𝗶𝗻𝗲𝘀
01:58:38 : renouvellement convention de partenariat Ville et A.C.A.P. Association des Commerçants, Artisans, Professionnels de Luçon, pour la sonorisation des rues du centre-ville
02:00:32 : renouvellement convention de partenariat entre la Ville et le Salon de l’habitat et de la décoration
02:03:00 : renouvellement convention d’autorisation d’utilisation de la marque collective Guid’Asso entre la Ville de Luçon et l’État - Direction académique de la D.S.D.E.N. de Vendée – (Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale)


𝗤𝘂𝗲𝘀𝘁𝗶𝗼𝗻𝘀 𝗱𝗶𝘃𝗲𝗿𝘀𝗲𝘀
02:05:58 : question orale de David Ruffin, conseiller municipal d'opposition « Luçon Ensemble Demain »