Conseil municipal de Luçon du 6 novembre 2018

Publiée le 06/11/2018

Finances : bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières exercice 2017, clôture du budget Zones Industrielles, programme Eco-Pass – Subvention à M. MARTIN, subventions pour la restauration des façades.

Affaires générales : mise à disposition gratuite des salles municipales pour réunions à caractère politique ou syndical.

Urbanisme : rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau 2017,
SyDEV – Communications électroniques redevance d’occupation du Domaine Public, géolocalisation des ouvrages sensibles, effacement de réseaux sur diverses rues, convention pour la réalisation d’un audit énergétique.

Scolaire : convention de partenariat avec l' OGEC de Luçon.

Culture : Théâtre Millandy, convention de partenariat avec l’association ClicPhoto85.

Personnel : renouvellement de l’agrément pour le service civique, fixation de taux de promotion, adhésion à la démarche de consultation en vue de la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire, pour le risque prévoyance.

Intercommunalité : dérogation au repos dominical des salariés relevant de la compétence des Maires 2019, rapport d’activités Sud Vendée Littoral 2017.