Conseil municipal de Luçon du 9 juillet 2020

Publiée le 19/07/2020

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

Finances
- Garantie de prêt pour l’acquisition en VEFA de 15 logements situés à Luçon « Boulevard de l’Océan »
- Lotissement d’habitation « Michel Moy » – Concession d’aménagement Vendée Expansion – Compte rendu financier décembre 2019
- Subventions pour la restauration de façades
- Vente appartement, sis 4 rue de la Coudraye
- EPF – Bilan d’activité de l’opération lot Quai Ouest et bilan d’activité lot quai Est

Social
- Désignation des représentants de la commune au Groupement d’Intérêt Public Maison départementale des Adolescents de la Vendée
- Subventions aux associations à vocation sociale – Année 2020

Affaires générales
- Subventions patriotiques 2020

Sport
- Subventions aux associations à vocation sportive et loisirs 2020
- Subvention et Convention avec l’Association Luçon Football Club
- Subvention et Convention avec l’Association Luçon Basket Club
- Mise à disposition annuelle des structures sportives
- Mise à disposition exceptionnelle des structures sportives
- Ecole des sports – Convention de mise en œuvre des activités animations sportives
- Convention fixant la participation financière de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral dans le cadre du programme « Etre et Apprendre » pour soutenir les actions sportives éducatives en milieu scolaire.

Scolaire
- Subventions scolaires 2020

Jeunesse
- Subventions en faveur de la Jeunesse 2020
- Subvention et Convention avec l’association Le Campus
- Ajustement du tarif du Club Ados

Petite Enfance
Subventions en faveur de la Petite enfance 2020

Animation locale
- Subventions animations locales 2020
- Subvention et Convention avec l’association ACAP

Urbanisme
- Election des délégués de la commune de Luçon au Comité territorial de l’Energie de Chaillé-les-Marais en vue de l’élection des délégués au comité syndical du SyDEV
- Désignation des commissaires membres de la Commission Communale des Impôts Directs
- Désignation des représentants au sein de la Commission Communale d’Accessibilité
- HPL OCÉAN – convention de rétrocession de voirie
- Convention de participation SNCF /Commune de Sainte Gemme la plaine/Commune de Luçon relative au financement des travaux d’aménagement liés à la suppression du PN 92 de la ligne ferroviaire reliant La Roche sur Yon à La Rochelle
- Convention pour l’aménagement de la voie communale de l’Argélique
entre la Commune de Sainte Gemme la Plaine et la Commune de Luçon liés à la suppression du PN 92 de la ligne ferroviaire reliant la Roche sur Yon à la Rochelle.
- Convention entre la ville de Luçon et le CD 85 pour la répartition des charges d’entretien du giratoire Boulevard de l’Océan
- Convention Sydev pour la mise en place d’un éclairage complémentaire, Giratoire Boulevard de l’Océan

Culture
- Subventions culturelles 2020
- Saison culturelle 2020-2021 - Convention de partenariat culturel avec l’association « Comité des fêtes de la Ville de Luçon » dans le cadre de la programmation « Connaissance du Monde »
- Grille tarifaire des Ateliers/Rencontres au théâtre Millandy

Personnel
- Création de postes

Intercommunalité
- Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale