Conseil municipal de Luçon du 14 mai 2024

Publiée le 17/05/2024

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

00:03:47: introduction.

Affaires générales
00:55:00 : approbation de la participation au sein de la société publique locale Sud Vendée Littoral Attractivité.
00:57:35 : désignation d’un représentant au sein de la société publique locale Sud Vendée Littoral Attractivité.

Finances
00:59:20 : tarification de la TLPE pour l’année 2025.
01:07:24 : budget assainissement – Décision Modificative n°01.
01:09:12 : conditions de prise en charge des frais de mission spéciale des élus.
01:13:48 : mandat spécial - Jumelage avec la Ville de FAFE (Portugal).

Urbanisme
01:17:10 : convention de transfert des espaces communs (zones nommées R1 et R2) : « Reconversion du site de l’ancienne piscine « ILOT BARROIS ».
01:24:13 : zones d’accélération pour les Énergies Renouvelables – Modalités de concertation.
01:39:45 : approbation du déclassement définitif dans le domaine privé suite à enquête publique – Impasse Sébastopol et Route de la Roche en vue de leur aliénation.
01:41:04 : taxe d’aménagement - Fixation d’un taux majoré - secteur route de Champagné.
01:48:56 : convention de servitude entre la Ville et ENEDIS pour la pose d’une ligne électrique souterraine – Parcelles AT 148 et AT 667.
01:50:30 : cession des parcelles F1, F4, F650 et F722p au profit de Madame IMBERT.

Ressources Humaines
01:58:23 : indemnités pour travaux électoraux.
02:02:16 : création d’emplois saisonniers.

Culture
02:07:09 : acquisition d’un logiciel billetterie et actualisation de la grille tarifaire pour le théâtre.
02:20:00 : approbation de l’avenant n°2 de la convention relative à la semaine du Livre Jeunesse.

Questions diverses :
02:23:31