Conseil municipal de Luçon du 15 décembre 2020

Publiée le 05/01/2021

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

𝗦𝗽𝗼𝗿𝘁
- Convention fixant la participation financière de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral dans le cadre du programme « Etre et Apprendre » pour soutenir les actions sportives éducatives en milieu scolaire

𝗦𝗰𝗼𝗹𝗮𝗶𝗿𝗲
- Convention de partenariat avec l’Organisme de gestion des écoles catholiques de Luçon (O.G.E.C)

𝗝𝗲𝘂𝗻𝗲𝘀𝘀𝗲
- Convention d’intervention avec l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie des Pays de La Loire

𝗙𝗶𝗻𝗮𝗻𝗰𝗲𝘀
- Vote du budget primitif - Exercice 2021
- Budget annexe - Assainissement – Vote du Budget primitif – Exercice 2021
- Budget annexe – Maison de santé pluri-professionnelle – n°221 – Vote du - - Budget Primitif – Exercice 2021
- Budget principal - Vote des taux - Exercice 2021
- Budget principal – Participation versée sur le budget Maison de Santé Pluri-Professionnelle
- Acomptes de subventions 2021 aux associations
- Subvention pour la restauration de patrimoine
- Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières – Exercice 2019
- Reconduction du fonds de soutien
- Vente du logement de la Motte aux Dames (parcelle AS 610)
- Acquisition de l’ensemble immobilier DNL Richelieu parcelle cadastrée AP569 - Demande de subvention D.E.T.R.

𝗨𝗿𝗯𝗮𝗻𝗶𝘀𝗺𝗲
- Convention avec ORANGE – Travaux d’enfouissement Rue des Carrières – Tranche 2
- Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau – Exercice 2019

𝗣𝗲𝗿𝘀𝗼𝗻𝗻𝗲𝗹
- Adoption de la charte d’usage des moyens Informatiques et de télécommunications de la ville de Luçon
- Mise à jour du tableau des effectifs au 31 décembre 2020
- Participation employeur à la protection sociale complémentaire santé au titre de la prévoyance (Maintien salaire)
- Lignes directrices de gestion Ressources Humaines
- Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée.