Conseil municipal de Luçon du 20 décembre

Publiée le 04/01/2023

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

Urbanisme.
00:08:58 : Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité de l’eau
00:13:44 : Effacement des lignes du réseau électrique, et de télécommunication de la rue TRAVOT et le carrefour de la route de sainte Gemme
00:17:17 : Rénovation de l’éclairage public de la rue TRAVOT et le carrefour de la route de sainte Gemme
00:19:44 : Convention de participation entre la Ville de Luçon et le Département de la Vendée : rénovation de la voie verte sur la digue du canal de Luçon entre Luçon et Triaize
00:21:38 : Lotissement d'habitation "Michel Moy" . Compte rendu financier novembre 2022
00:32:27 : Stations e-recharges – Approbation de convention d’occupation temporaire du domaine public pour 8 implantations

Scolaire
00:39:28 : Signature de la Convention d’objectif et de financement avec la CAF – Prestation de service Accueil de loisirs (ALSH) Accueil adolescents
00:42:07 : Signature de la Convention d’objectif et de financement avec la CAF – Prestation de service Accueil de loisirs (ALSH) Extrascolaire
00:42:44 : Signature de la Convention d’objectif et de financement avec la CAF – Prestation de service Accueil de loisirs (ALSH) Périscolaire – Bonification « Plan mercredi »

Intercommunalité
00:45:21 : Partage de la taxe d’aménagement
Service Commun Autorisation du Droit des Sols (ADS) - Convention cadre et conventions particulières pour l’adhésion au service commun intercommunal (ADS) - Avenant 1
00:50:11 : Dérogation au repos dominical 2023 des salariés relevant de la compétence des Maires

Personnel
00:53:11 : Création et suppression de postes - Mise à jour des effectifs

Finances
00:57:49 : Réhabilitation Maison VRIGNAUD - Demande de subventions
01:01:40 : Réhabilitation de l’ensemble scolaire Beaussire - Demande de subventions
01:14:03 : Acomptes de subventions aux associations pour 2023
01:15:10 : Budget principal - Décision modificative n°3
01:16:28 : Budget annexe assainissement - Décision modificative n°1
01:17:18 : Autorisation budgétaire spéciale 2023 - Budget communal
01:23:09 : Autorisation budgétaire spéciale 2023 – Budget assainissement
01:24:01: Autorisation budgétaire spéciale 2023 - Budget maison de santé pluriprofessionnelle
01:24:57 : PODELIHA - Garantie d’emprunt pour l’opération de construction de 24 logements, situés sur la commune de Luçon « L’Aubépine »
01:27:57 : Cession des parcelles AO 353 et AO 853, sises au 5 et 7 rue Georges Clemenceau au profit de la SCI FBB
01:34:53 : Vente parcelle ZT 219 à Communauté de communes Sud Vendée Littoral

01:37:33 : Questions diverses