Conseil municipal de Luçon du 2 juillet 2024

Publiée le 05/07/2024

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

00:02:20:24 : introduction.

Affaires générales
00:31:54 : délocalisation temporaire des cérémonies civiles

Finances
00:34:21 : garantie d’emprunt - Vendée habitat (Puy Mairand : 12 logements)
00:46:05 : garantie d’emprunt - Vendée habitat (Puy Mairand : 30 logements)

Urbanisme
00:48:22 : rapport annuel du Délégataire – Examen du Rapport 2023
00:58:30 : habitat : Subvention détermitage
00:59:55 : cession de la parcelle F745p au profit du conseil départemental de la Vendée
01:14:32 : convention de transfert des espaces communs (zone nommée R2) : « Reconversion du site de l’ancienne piscine « ILOT BARROIS »

Ressources Humaines
01:24:10 : création de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections (I.F.C.E.) - Modification de la délibération D035.14

Sports
01:27:42 : convention de mise à disposition des équipements municipaux de tennis

Jeunesse
01:30:37 : convention d’accompagnement éducatif-Jeunesse-Service d’Education et de Soins à Domicile-SESSAD

01:32:50 : questions diverses