Conseil municipal de Luçon du 19 décembre 2023

Publiée le 20/12/2023

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :
00:02:34 : introduction

Affaires générales
00:14:37 : composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
00:16:34 : élection de représentants au sein de l’association syndicale de la vallée du Lay
00:18:53 : composition de la Commission Communale d’accessibilité (CCA)
00:20:56 : composition du Comité Consultatif Circulations Douces
00:23:31 : composition du Comité Consultatif Plan d’eau Guifettes et Canal
00:27:08 : rapport annuel de l’élu mandataire (SAPL Agence de services aux collectivités locales de Vendée – Exercice 2022)

Finances
00:33:34 : subventions pour la restauration du patrimoine
00:34:43 : acomptes des subventions aux associations et au CCAS pour 2024
00:37:01 : autorisation spéciale 2024 - Assainissement
00:38:30 : autorisation spéciale 2024 – budget communal
00:42:48 : autorisation spéciale 2024 – MSP
00:43:52 : budget annexe maison de santé pluriprofessionnelle - Décision modificative n°2
00:45:21 : demandes de subvention projet de rénovation énergétique de l’Hôtel de ville
00:54:07 : cession des parcelles F650 et F722 au profit de Madame IMBERT
01:02:27 : cession de la parcelle ZT 110 au profit de la CCSVL
01:03:34 : cession des parcelles AB 173-174-175-176-177-178 et 180 au profit de la CCSVL

Urbanisme
01:06:46 : SyDEV – Eclairage Public – Réalisation d’un éclairage public ilot refuge Avenue Maréchal Juin - Affaire L.EC.128.23.003
01:14:11 : rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau – Exercice 2022
01:21:17 : dénomination - Prolongation Rue des Anciens Lavoirs
01:22:45 : convention de transfert des équipements communs – Lotissement « LE MERLE BLANC » – Société Vendée Logement ESH
01:31:04 : lotissement d'habitation "Michel Moy" - Concession d'Aménagement VENDEE EXPANSION - Compte rendu financier novembre 2023
01:39:47 : exploitation chaufferie des bâtiments communaux – Accompagnement pour la passation du contrat de chauffage
01:43:16 : SYDEV – Effacement, rénovation des lignes du réseau électrique, d’éclairage public et de télécommunication de la rue du Port, rue Dr WILLIAUME

Affaires scolaires
01:48:29 : PEDT Projet Educatif de Territoire 2023 - 2026

Ressources Humaines
02:06:22 : mise à jour tableau des effectifs (suppression de postes)
02:12:17 : avenant convention Assistant de prévention avec la CCSVL
02:15:10 : convention avec l’Education Nationale portant mise à disposition
d’accompagnant(e)s d’élèves en situation de Handicap

Sports
02:17:43 : convention de mise à disposition permanente des locaux et club house Stade Jean De Mouzon
02:19:43 : convention de mise à disposition permanente des locaux et club house Plaine des sports du Sourdy

Intercommunalité
02:22:12 : HABITAT– Arrêt du projet du Programme Local de l’Habitat de Sud Vendée Littoral
02:30:36 : dérogation au repos dominical des salariés relevant de la compétence des Maires – Exercice 2024

Questions diverses : 02:33:34