Conseil municipal de Luçon du 1er juillet 2025

Publiée le 04/07/2025

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

𝗜𝗻𝘁𝗿𝗼𝗱𝘂𝗰𝘁𝗶𝗼𝗻
00:02:31 :

𝗣𝗲𝘁𝗶𝘁𝗲𝘀 𝘃𝗶𝗹𝗹𝗲𝘀 𝗱𝗲 𝗱𝗲𝗺𝗮𝗶𝗻
00:23:23 : approbation du principe de délégation de service public de la Distylerie
01:01:43 : approbation du contrat de délégation de service public pour la gestion de la Distylerie
01:05:49 : approbation des tarifs au titre de la location des salles et accessoires de la Distylerie
01:10:36 : convention de mise à disposition d’une partie des locaux de la Distylerie à la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral pour y implanter l’office de tourisme intercommunal de Luçon

𝗙𝗶𝗻𝗮𝗻𝗰𝗲𝘀
01:12:27 : Budget Ville – décision modificative N° 1
01:18:12 : réponse d'Arnaud Charpentier concernant les demandes d'annulation de trois délibérations par l'opposition auprès des services de l'Etat.

𝗨𝗿𝗯𝗮𝗻𝗶𝘀𝗺𝗲
01:25:01: PLUI – arrêt du projet PLUI
02:05:32 : Projet de règlement de voirie – lancement de la consultation
02:21:02 : accessibilité : rapport annuel 2024 de la Commission Communale pour l’Accessibilité.
02:36:51 : syndicat Mixte Vendée Sèvre Autizes (SMVSA) - Convention de
superposition d’affectation sur la digue permettant l’accès à l’ouvrage de la
coupe
02:39:13 : cession de la parcelle E244 – Lot B

𝗦𝗰𝗼𝗹𝗮𝗶𝗿𝗲𝘀
02:41:46 : frais de scolarité pour l’accueil des enfants des communes voisines dans les écoles primaires publiques de Luçon – Année Scolaire 2024 - 2025
02:45:50 : tarification restauration scolaire municipale - Année Scolaire 2025 - 2026


𝗥𝗲𝘀𝘀𝗼𝘂𝗿𝗰𝗲𝘀 𝗛𝘂𝗺𝗮𝗶𝗻𝗲𝘀
02:53:24 : création d’emplois saisonniers

𝗔𝗻𝗶𝗺𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻 𝘂𝗿𝗯𝗮𝗶𝗻𝗲
02:55:45 : convention de partenariat entre la Ville de Luçon et le Salon de l’habitat et de la décoration pour la 10ème édition

𝗖𝘂𝗹𝘁𝘂𝗿𝗲
03:08:02 : convention de partenariat entre la Ville de Luçon et la Fabrique de bière SMEELE dans le cadre de la saison culturelle 2025/2026 du théâtre Millandy
03:12:43 : convention de partenariat entre la Ville de Luçon et l’Association A Luçon Tourisme Patrimoine Culture : réalisation d’un sentier d’identification botanique au sein du jardin Dumaine

𝗤𝘂𝗲𝘀𝘁𝗶𝗼𝗻𝘀 𝗱𝗶𝘃𝗲𝗿𝘀𝗲𝘀
03:17:49 : intervention d'Arnaud Bouget quant au déroulement du présent conseil municipal (opposition)
03:21:17 : question orale de Denis Lesage (opposition)