Conseil municipal de Luçon du 11 décembre 2018

Publiée le 11/12/2018

Finances :
Budget principal - Décisions modificatives n°3, budget annexe assainissement; décisions modificatives n°3; budget annexe Zones Industrielles (217); décisions modificatives n°1. Budget principal, participation versée sur le budget Maison de Santé Pluri-Professionnelle; autorisation budgétaire spéciale 2019. Acomptes de subventions 2019 aux associations. Subvention exceptionnelle à l’association des jeunes sapeurs-pompiers de Luçon. Subvention à la Maison Départementale des Adolescents de la Vendée. Subvention pour la restauration des façades
Fonds de concours piscine intercommunale.

Urbanisme : Recensement des voies communales. Vendée Eau : extension de réseau eau potable. Accessibilité : rapport annuel 2018 de la Commission Communale pour l’Accessibilité
Transfert de routes départementales à la commune : versement d’une soulte.

Scolaire :
Modification du règlement intérieur applicable au service de restauration municipale de la Ville de Luçon. Restauration municipale : nouvelle tarification.

Culture :
Saison 2018/2019 du Théâtre Millandy : convention de partenariat entre la Ville de Luçon, le Collège Le Sourdy et son Foyer Socio-Educatif.

Personnel :
Mise en place d’une badgeuse. Mise à jour du tableau des effectifs au 31 décembre 2018.

Intercommunalité :
Avenant n°1 à la convention de réversion entre la Communauté de Communes du Pays Né de la Mer et la Ville de Luçon.