Conseil municipal de Luçon du 1er mars 2022

Publiée le 02/03/2022

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

Finances
- 00:20:08 : Débat d’orientation budgétaire 2022
- 01:30:34 : Remise gracieuse sur débet juridictionnel pour M. Eric BASSERIE et Mme Chantal BILLE, anciens comptables de la commune de Luçon
- 01:34:14 : Exonération de loyers commerciaux en soutien à la vie économique, sur les locaux dont la ville est propriétaire
- 01:36:25 : Convention de capture et d’accueil en fourrière des chiens et chats errants et/ou dangereux – compétence fourrière animale

Affaires générales
- 01:40:05 : Délibération portant approbation de la convention relative à la transmission des bulletins d’état civil à l’INSEE

Services techniques, urbanisme
- 01:42:26 : SyDEV – Effacement et Rénovation des lignes du réseau électrique, d’éclairage public et de télécommunication de la rue TRAVOT et le carrefour de la route de Sainte Gemme

Personnel
- 01:46:27 : Présentation du débat obligatoire sur les garanties de protection
sociale
- 01:51:07 : Protection sociale complémentaire : Délibération modificative à la
suite d’une erreur matérielle concernant la rédaction de la
délibération du 15 décembre 2020
- 01:54:19 : Modification du tableau des effectif

Questions diverses
- 01:57:35