Conseil municipal de Luçon du 12 mars 2024

Publiée le 14/03/2024

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

00:02:31: introduction

Affaires générales
00:12:51 : délibération portant renforcement de l’armement de la police municipale

Finances
00:17:32 : débat d’Orientation Budgétaire 2024
1:01:49: application de la fongibilité des crédits dans le cadre de la nomenclature M57 pour l’exercice 2024
1:03:12: réhabilitation et aménagement de la piste d’athlétisme Stade Phélippon
01:16:11 : construction d’une nouvelle station d’épuration
01:21:49 : achat de matériel informatique à destination des écoles publiques de Luçon
01:25:19 : adhésion centrale d’achat de Vendée Numérique
01:28:18 : subventions pour le détermitage

Affaires générales
01:29:13 : frais d’enlèvement et de gardiennage – fourrière automobile
01:31:26 : destruction de nids de frelons asiatiques - Participation financière – Exercice 2024
01:36:30 : accord préalable de la collectivité pour une prise de participation indirecte de la Société Anonyme d’Économie Mixte Locale « VENDÉE EXPANSION - SEM » dans une société commerciale

Urbanisme
01:40:59 : exonération de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) applicable aux supports de publicité dépendant de contrats ou de conventions et assujettis à redevance d’occupation du domaine public
01:42:59 : création d’une commission de délégation de service public dans le cadre de la passation du contrat d’installation de mobiliers urbains / publicité et micro signalétique
01:45:33 : convention de prestation entre la Commune et l’Association des Maires et des Présidents des Communautés de Vendée pour l’élaboration du Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie
01:48:21 : SyDEV – concernant le remboursement de l’extension de réseaux en énergie électrique et en communication électronique de M. DANIAU et Mme VALOIS – Chemin du Fougeroux
01:50:40 : convention mise en souterrain des équipements de communication – Avenue Maréchal Juin avec ORANGE
01:57:29 : Vendée Eau – Défense Incendie – Remplacement poteaux incendie
01:58:46 : SyDEV – Effacement, rénovation des lignes du réseau électrique, d’éclairage public et de télécommunication de la rue du Port (TRANCHE 2)

Jeunesse
02:06:19 : délibération portant sur l’attribution d’une bourse au permis de conduire

Ressources Humaines
02:10:31 : protection Sociale Complémentaire
02:13:50 : intégration de la prime des régisseurs dans le RIFSEEP
02:17:09 : convention financière de reprise du Compte épargne temps d’un agent par le Conseil Départemental du Calvados
02:19:30 : délibération portant augmentation de la valeur faciale des tickets restaurants.

Culture
02:22:28 : dénomination de commune touristique
02:24:25 : convention de partenariat entre le Département de La Vendée et la Ville de Luçon dans le cadre du Festival de Printemps 2024

Intercommunalité
02:27:10 : MODIFICATIONS STATUTAIRES – Redéfinition de la compétence Construction ou acquisitions immobilières pour répondre aux besoins médicaux ou paramédicaux des statuts de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral à compter du 1er septembre 2024