Conseil municipal de Luçon du 7 mars 2023

Publiée le 09/03/2023

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

Affaires générales.
00:24:42 : Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association des Maires de France en soutien aux victimes des séismes de février 2023 en Turquie et en Syrie
00:27:57 : Communication – Convention de mise à disposition pour application mobile citoyenne Intramuros

00:31:49 : Convention pour la mise en œuvre du dispositif « Préférence commerce » 2023-2024

Finances
00:35:38 : Application de la fongibilité des crédits dans le cadre du passage à la nomenclature M57 au 1er janvier 2023
00:37:30 : Fixation des durées des amortissements des immobilisations en nomenclature M57 au 1er janvier 2023
00:39:17 : Adoption du règlement budgétaire et financier en M57
00:56:15 : Débat d’orientations budgétaires 2023

Urbanisme
01:58:23 : Présentation du projet d’aménagement de 12 logements individuels - Autorisation de signature de la convention de transfert
02:01:54 : SyDEV – Eclairage Public – Convention de rénovation d’éclairage 88 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
02:03:38 : Convention de servitudes entre la Ville et ENEDIS pour l’implantation d’un poste de transformation électrique – parcelle ZO n°054
02:05:14 : Convention de servitudes entre la Ville et ENEDIS pour l’implantation d’un réseau public électrique – parcelle E 0255 – PRE DES MARECHALES ST JAMES
02:07:31 : Vendée Eau – Défense incendie – Remplacement d’un poteau incendie
02:09:23 : Habitat – Détermitage – Subventions accordées en 2022
02:13:26 : Dénomination de voies situées Lotissement MOY et Lotissements « Vallée VAIRON ».

Scolaire
02:19:22 : Autorisation de signature de la convention de prise en charge des dépenses de scolarisation d’un enfant de Luçon scolarisé dans une école extérieure

Jeunesse
02:21:45 : Dispositif pour attribution d’une bourse au permis de conduire

Ressources humaines
02:24:37 : Création et suppression de postes
02:28:04 : Convention de mise à disposition de l’assistant de prévention de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral auprès de la Ville
02:31:01 : Instauration de la Charte du télétravail applicable aux agents de la Ville de Luçon

Culture
02:35:15 : Évolution de la grille tarifaire des spectacles et de la carte cadeau du Théâtre Millandy

Questions diverses
02:38:48 : La Majorité pourrait-elle exprimer clairement sa position sur le devenir de l'hôpital de Luçon, surtout quant à son reclassement en Hôpital de proximité ?