Conseil municipal de Luçon du 4 juillet 2023

Publiée le 10/07/2023

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

00:00:25 : introduction

Affaires générales
00:10:07 : fixation loyer – Logement VIF

Finances
00:13:47 : effacement de créances BP

Urbanisme
00:15:01 : règlement de voirie – institution d’une Commission consultative
00:24:56 : SYDEV – Convention de servitude parcelle ZA 0244 – Vallée Véron
00:26:30 : SYDEV – Extension du réseau d’éclairage – Lotissement Aubépine
00:28:31 : SYDEV – Rénovation d’éclairage public
00:33:20 : acquisition – occupation terrain SNCF
00:40:55 : assainissement – Rapport délégataire
00:43:42 : subvention Restauration Patrimoine

Affaires scolaires, jeunesse
00:47:48 : approbation de la convention de création et de fonctionnement d’une UEMA
00:52:08 : participation aux frais de scolarisation (année scolaire 2022-2023)
00:54:46 : dématérialisation des CESU
00:56:55 : convention entre la Ville de Luçon et l’OGEC de l’école Sainte Famille
01:04:03 : adhésion à l’Association du Passeport du Civisme

Culture
01:15:10 : approbation de la convention portant visite du chantier de restauration du
baldaquin de la Cathédrale de Luçon

Ressources humaines
01:19:57 : création d’un congés spécial – Réserve opérationnelle.
01:22:49 : convention Actif Emploi
01:25:11 : recrutement en apprentissage