Conseil municipal de Luçon du 3 novembre 2020

Publiée le 05/11/2020

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

𝗜𝗻𝘀𝘁𝗶𝘁𝘂𝘁𝗶𝗼𝗻𝘀 𝗲𝘁 𝘃𝗶𝗲 𝗽𝗼𝗹𝗶𝘁𝗶𝗾𝘂𝗲
- Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association des Maires et Présidents d’intercommunalités des Alpes-Maritimes
- Création de tarifs pour les locations des studios à l’Espace Richelieu

𝗔𝗳𝗳𝗮𝗶𝗿𝗲𝘀 𝗴𝗲́𝗻𝗲́𝗿𝗮𝗹𝗲𝘀, 𝘀𝗼𝗰𝗶𝗮𝗹𝗲𝘀, 𝘀𝗲́𝗰𝘂𝗿𝗶𝘁𝗲́ 𝗲𝘁 𝗰𝗮𝗱𝗿𝗲 𝗱𝗲 𝘃𝗶𝗲
- Vente licence IV à la S.A.R.L. CHEZ JULIE ET JÉRÉMY
- Fixation du prix de remise d’une plaque seule pour la stèle au Jardin du Souvenir du cimetière

𝗦𝗽𝗼𝗿𝘁
- Convention mise en œuvre des activités animations sportives avec le SESSAD Antenne de Luçon

𝗝𝗲𝘂𝗻𝗲𝘀𝘀𝗲
-Convention régissant les modalités d’organisation du temps méridien pour les élèves ULIS de l’école du centre de Luçon

𝗔𝗻𝗶𝗺𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻
- Convention de Partenariat entre la commune de Luçon et l’Association Comité des fêtes de la ville de Luçon pour l’organisation du marché de Noël 2020
- Convention de mises à disposition annuelle de salles municipales

𝗙𝗶𝗻𝗮𝗻𝗰𝗲𝘀
- Instauration de la RODP provisoire : montant de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
- Budget principal - Décisions modificatives n°1
- Budget annexe assainissement - Décisions modificatives n°1
- Budget annexe Maison de santé Pluri-professionnelle - Décisions modificatives n°1
- Effacement de créances pour la MSP
- Effacement de créances
- Subvention à la Maison Départementale des Adolescents de la Vendée

𝗨𝗿𝗯𝗮𝗻𝗶𝘀𝗺𝗲, 𝗔𝗴𝗿𝗶𝗰𝘂𝗹𝘁𝘂𝗿𝗲 𝗲𝘁 𝗱𝗲́𝘃𝗲𝗹𝗼𝗽𝗽𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 𝗱𝘂𝗿𝗮𝗯𝗹𝗲
- Subvention pour la restauration des façades
- Travaux de renouvellement du réseau d’assainissement Avenue Michel Rambaud - Demande de subventions

𝗖𝘂𝗹𝘁𝘂𝗿𝗲, 𝗽𝗮𝘁𝗿𝗶𝗺𝗼𝗶𝗻𝗲 𝗲𝘁 𝗷𝘂𝗺𝗲𝗹𝗮𝗴𝗲
- Théâtre Millandy – Saison culturelle 2020-2021 - Convention de partenariat avec l’association ClicPhoto85
- Théâtre Millandy – Saison culturelle 2020-2021 - Convention de partenariat culturel avec l’association « Comité des fêtes de la Ville de Luçon » dans le cadre de la programmation « CAP Monde »
- Théâtre Millandy – Saison culturelle 2020-2021 - Convention de partenariat culturel avec la radio RCF Vendée 85 dans le cadre de la promotion des spectacles du Théâtre Millandy
- Festival du goût de la musique - Demande de subventions

𝗣𝗲𝗿𝘀𝗼𝗻𝗻𝗲𝗹
- Adhésion à la démarche de consultation en vue d’une souscription au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du personnel – Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée
- Création de trois postes d’Adjoint technique
- Création de quatre postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)

𝗜𝗻𝘁𝗲𝗿𝗰𝗼𝗺𝗺𝘂𝗻𝗮𝗹𝗶𝘁𝗲́
- Dérogation au repos dominical des salariés relevant de la compétence des Maires – Exercice 2021
- Rapport d’activités de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral – Année 2019
- Indemnisation des artistes suite à l’annulation de la Semaine Littérature Jeunesse