Conseil municipal de Luçon du 23 septembre 2025

Publiée le 27/09/2025

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

𝗜𝗻𝘁𝗿𝗼𝗱𝘂𝗰𝘁𝗶𝗼𝗻
00:00:24 : appel des conseillers municipaux
00:17:09 : DIA du 1er mai 2025 au 30 juin 2025

𝗙𝗶𝗻𝗮𝗻𝗰𝗲𝘀
00:38:53 : budget annexe Assainissement - Décision modificative n°1

𝗨𝗿𝗯𝗮𝗻𝗶𝘀𝗺𝗲
00:41:55 : incorporation de plein droit du bien sans maître AM 249, en état d’abandon, dans le patrimoine communal
00:50:23 : passation d’une convention opérationnelle d’action foncière en vue de réaliser un projet de renouvellement urbain et de densification de l’ilot de l’Ecole du Centre et de l’Hôtel du Croissant avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée, la Communauté de Communes et la Commune de Luçon
01:12:01 : école du centre : désaffection des anciens locaux accueillant les écoles maternelles, élémentaires, les anciens logements rue Prosper Deshayes
01:20:16 : école du centre : déclassement des anciens locaux accueillant les écoles maternelles, élémentaires, les anciens logements rue Prosper Deshayes
01:22:12 : cession des parcelles cadastrées AM 61, AO 930 et 932 à l’Etablissement Public Foncier de Vendée dans le cadre de la convention d’action foncière consistant à la réalisation d’un programme mixte de renouvellement urbain en cœur de ville
01:25:46 : passation d'une convention de veille foncière en vue de réaliser un projet de renouvellement urbain sur l’ilot de l’ancien Collège du Sourdy avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée, le Département de la Vendée et la Commune de Luçon
01:43:43 : secteur de la Cloche d’Or – Approbation du périmètre de Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P.) et autorisation donnée à l’Etablissement Public Foncier de la Vendée de préparer le dossier de saisine du Préfet
01:55:43 : 27 rue du Président de Gaulle – Acquisition de « Biens non délimités » auprès de la DRFIP des Pays de la Loire
01:58:03 : approbation du déclassement définitif dans le domaine privé suite à enquête publique – Ancien Champ de Foire en vue de leur aliénation
02:08:52 : SyDEV – Effacement et rénovation de l’éclairage Public – Electrique et Télécommunication Chemin de la Motte aux Dames – Tranche 1
02:14:47 : SyDEV – Rénovation de l’éclairage des Terrains Plaine des Sports du Sourdy – Avenant n°1
02:16:03 : rapport annuel du Délégataire du service public Assainissement - Examen du Rapport 2024
02:24:00 : adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement collectif 2024
02:36:02 : aide financière attribuée dans le cadre du Passeport pour l’Accession
02:38:04 : habitat – Subvention Restauration du Patrimoine (SPR)

𝗦𝗰𝗼𝗹𝗮𝗶𝗿𝗲𝘀
02:39:31 : dispositif « Ecole au Cinéma » Ecoles Primaires. Participation financière de la Ville pour l’année scolaire 2024 – 2025

𝗦𝗽𝗼𝗿𝘁𝘀
02:43:50 : convention fixant la participation financière de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral dans le cadre du programme « Être et Apprendre » pour soutenir les actions sportives éducatives en milieu scolaire

𝗥𝗲𝘀𝘀𝗼𝘂𝗿𝗰𝗲𝘀 𝗛𝘂𝗺𝗮𝗶𝗻𝗲𝘀
02:46:09 : création d’un emploi d’accroissement temporaire d’activités
02:48:27 : création de postes

𝗤𝘂𝗲𝘀𝘁𝗶𝗼𝗻𝘀 𝗱𝗶𝘃𝗲𝗿𝘀𝗲𝘀
02:52:51 :