Conseil municipal de Luçon du 4 novembre 2025

Publiée le 13/11/2025

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

𝗜𝗻𝘁𝗿𝗼𝗱𝘂𝗰𝘁𝗶𝗼𝗻
00:00:20 : appel des conseillers municipaux
00:11:25 : décisions du Maire, DIA du 1er juillet 2025 au 31 août 2025

𝗙𝗶𝗻𝗮𝗻𝗰𝗲𝘀
00:23:09 : débat d’orientations budgétaires 2026
01:54:00 : créances en non-valeur – Budget principal
01:55:46 : créances en non-valeur – Budget assainissement
01:56:17 : créances éteintes – budget principal
01:57:17 : budget annexe Assainissement - Décision modificative n°2
02:09:42 : approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) au titre de l’année 2025

𝗨𝗿𝗯𝗮𝗻𝗶𝘀𝗺𝗲
02:20:02 : assainissement – Tarifs 2026
02:45:59 : convention de facturation et recouvrement de la redevance assainissement collectif par Vendée Eau – Avenant 1
02:47:16 : règlement de voirie – approbation du règlement
02:53:10 : redevance pour l’Occupation Provisoire du Domaine Public - ROPDP - Montant plafond redevance
02:54:35 : incorporation de bien sans maitre AO 152, en état d’abandon, dans le patrimoine communal
02:58:44 : approbation de l’avenant n°1 à la convention cadre « Petites Villes de Demain » valant convention d’Opération de Revitalisation du Territoire
03:05:26 : subventions pour le détermitage
03:06:17 : habitat – Subvention Restauration du Patrimoine (SPR)

𝗔𝗻𝗶𝗺𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻 𝘂𝗿𝗯𝗮𝗶𝗻𝗲
03:06:56 : convention de Partenariat entre la Commune de Luçon et l’Association Comité des Fêtes de la ville de Luçon pour l’organisation du Marché de Noël 2025

𝗥𝗲𝘀𝘀𝗼𝘂𝗿𝗰𝗲𝘀 𝗛𝘂𝗺𝗮𝗶𝗻𝗲𝘀
03:13:55 : création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée
03:17:12 : SYDEV - Demande de subventions – Poste économe de flux
03:18:28 : participation au financement de la protection sociale complémentaire santé dans le cadre de la labellisation

𝗤𝘂𝗲𝘀𝘁𝗶𝗼𝗻𝘀 𝗱𝗶𝘃𝗲𝗿𝘀𝗲𝘀
03:22:00 :