Conseil municipal de Luçon du 16 décembre 2025

Publiée le 19/12/2025

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

𝗜𝗻𝘁𝗿𝗼𝗱𝘂𝗰𝘁𝗶𝗼𝗻
00:00:45 : appel des conseillers municipaux
00:03:15 : décisions du Maire, DIA du 1er septembre 2025 au 30 septembre 2025

𝗙𝗶𝗻𝗮𝗻𝗰𝗲𝘀
00:08:49 : budget principal – Vote du budget primitif - Exercice 2026
01:05:29 : budget annexe Assainissement – Vote du budget primitif - Exercice 2026
01:14:23 : budget principal – vote des taux d’imposition – Exercice 2026
01:23:35 : Maison Vrignaud La Distylerie – Gestion en autorisation de programme et crédits de paiement – AP/CP
01:38:04 : réhabilitation et rénovation énergétique de l’Hôtel de Ville – Gestion en autorisation de programme et crédits de paiement – AP/CP
01:46:45 : maitrise d’œuvre et études Place LECLERC– Gestion en autorisation de programme et crédits de paiement – AP/CP
01:51:59 : budget principal – Subvention générale versée au Centre Communal d’Action Sociale de Luçon – exercice 2026
01:52:44 : acomptes de subventions aux associations et au CCAS pour 2026
02:01:53 : budget Ville – décision modificative N° 2
02:03:11 : budget annexe Assainissement - Décision modificative n°3

𝗔𝗳𝗳𝗮𝗶𝗿𝗲𝘀 𝗚𝗲́𝗻𝗲́𝗿𝗮𝗹𝗲𝘀
02:04:20 : convention de capture et d’accueil en fourrière des chiens et chats errants et/ou dangereux-compétences fourrière animale
02:07:06 : dérogation au repos dominical des salariés relevant de la compétence des Maires exercice 2026
02:09:18 : renouvellement de la convention relative au service de la fourrière automobile Dépann’Auto Luçonnais
02:10:56 : approbation de la convention de gestion pour l’ouverture et la fermeture au public du hall voyageur de la gare de Luçon
02:15:47 : rapport annuel de l'élu mandataire (SAPL Agence de services aux collectivités locales de Vendée - Vendée expansion – SEM -Exercice 2024)

𝗨𝗿𝗯𝗮𝗻𝗶𝘀𝗺𝗲
02:28:27 : rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau – Exercice 2024
02:33:00 : subventions pour le détermitage
02:35:40 : SyDEV – Remboursement de l’extension de réseaux en énergie électrique, Route de Sainte Germaine
02:36:58 : cession de « Biens non délimités » dans les parcelles cadastrées AP 113 et AP 121 - 27 rue du Président de Gaulle, 85400 Luçon
02:39:53 : cession de la parcelle AB 972 lot A– Route de la Roche-sur-Yon
02:41:18 : société de projet Sud Vendée littoral Energie - Commune de Luçon - Convention de transfert de gestion et convention d’occupation temporaire du parking de la gare routière
03:02:51 : cession des parcelles F54, AR202 et lot “A” de la AR203

𝗖𝘂𝗹𝘁𝘂𝗿𝗲
03:04:13 : convention de mise à disposition gratuite de locaux municipaux (salle Marie-Renée Blaineau) au profit de l’association « Société Philharmonique de Luçon »
03:06:16 : convention de partenariat entre la Ville de Luçon et le Département de la Vendée pour l'utilisation du théâtre Millandy dans le cadre des parcours éducatifs collèges
03:08:36 : convention de partenariat entre la Ville de Luçon et le Département de la Vendée pour l'utilisation du théâtre Millandy dans le cadre des spectacles de « Partage-en-scène »
03:10:19 : convention de partenariat entre la Ville de Luçon et l’Établissement Sainte-Ursule pour la mise en place d’action culturelle autour des concerts Memphis Soul programmés au théâtre Millandy.

03:13:28 : création d'un terrain de football en gazon synthétique au complexe sportif du Sourdy

𝗥𝗲𝘀𝘀𝗼𝘂𝗿𝗰𝗲𝘀 𝗛𝘂𝗺𝗮𝗶𝗻𝗲𝘀
03:24:12 : adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du centre de gestion pour la période 2026-2029
03:27:57 : création/suppression de postes mise à jour du tableau des effectifs
03:31:14 : création d’un emploi d’ATSEM principal de 2e classe à temps complet

𝗤𝘂𝗲𝘀𝘁𝗶𝗼𝗻𝘀 𝗱𝗶𝘃𝗲𝗿𝘀𝗲𝘀
03:32:39 :