Conseil municipal de Luçon du 28 septembre 2021

Publiée le 29/09/2021

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :


Finances
- Budget principal - Décision modificative n°1
- Convention avec l’association ACAP pour une subvention exceptionnelle
- Subvention exceptionnelle pour l’organisation du Salon de l’Habitat 2021
- Subventions pour la restauration du patrimoine
- Vente de la parcelle ZT 103 à la Communauté de communes Sud Vendée Littoral


Sécurité
- Renouvellement de la convention de coordination entre les forces de sécurité de l’État et la police municipale


Animation locale
- Convention de mise à disposition annuelle et règlement intérieur de l’Espace Richelieu


Urbanisme
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2020
- Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau – Exercice 2020
- SyDEV – Éclairage Boulodrome de Plaisance
- Occupation du domaine privé de la commune – Approbation de Tarifs de Redevance annuelle d’occupations établis pour des conventions d’occupation temporaire du domaine privé pour des opérateurs de télécommunications
- AZALEE – Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine privé
- VENDEE NUMERIQUE – Approbation de conventions d’occupation temporaire du domaine privé


Culture
- Règlement intérieur du Théâtre Millandy
- Actualisation des tarifs de location du Théâtre Millandy
- Règlement du concours du premier roman


Personnel
- Convention financière de reprise du Compte épargne temps d’un agent par la Commune du Luçon avec le Centre de Gestion de la Marne
- Modification du tableau des effectifs