Politique

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Conseil municipal de Luçon du 5 avril 2022

Publiée le 06/04/2022

Voici l'ordre du jour du conseil municipal :

Finances
- 00:14:30 : Budget principal – Approbation du compte de gestion du comptable - Exercice 2021
- 00:16:08 : Budget annexe Assainissement – Approbation du compte de gestion du comptable – Exercice 2021
- 00:17:34 : Budget annexe Maison de santé pluriprofessionnelle Approbation du compte de gestion du comptable – Exercice 2021
- 00:18:45 : Budget principal - Compte administratif - Exercice 2021
- 01:00:13 : Budget annexe Assainissement – Compte administratif – Exercice 2021
- 01:10:36 : Budget annexe Maison de santé pluriprofessionnelle – Compte administratif – Exercice 2021
- 01:39:43 : Budget principal - Affectation du résultat 2021
- 01:41:06 : Budget principal - Vote du budget primitif - Exercice 2022
- 01:43:20 : Budget annexe Assainissement – Affectation du résultat 2021
- 01:44:32 : Budget annexe Assainissement – Vote du Budget primitif – Exercice 2022
- 01:46:17 : Budget annexe Maison de santé pluriprofessionnelle – Affectation du résultat 2021
- 01:47:30 : Budget annexe Maison de santé pluriprofessionnelle – Vote du Budget primitif – Exercice 2022
- 01:49:16 : Budget principal – Vote des taux – Exercice 2022
- 01:52:27 : Budget principal – Budget primitif 2022 – Projet Vrignaud : vote d’une autorisation de programme et des crédits de paiement correspondants
- 01:58:25 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières – Exercice2021
- 01:59:38 : Budget principal – Participation versée sur le budget annexe Maison de santé pluriprofessionnelle
- 02:17:02 : Subventions aux associations à vocation sociale – Année 2022
- 02:20:07 : Subvention à la Maison Départementale des Adolescents de la Vendée pour l’année 2022
- 02:21:32 : Subventions patriotiques - Année 2022
- 02:23:10 : Subventions aux associations à vocation sportive et loisirs – Année 2022
- 02:28:04 : Subvention et Convention avec l’Association Luçon Football Club
- 02:35:08 : Subvention et Convention avec l’Association Luçon Basket Club
- 02:35:49 : Subventions scolaires – Année 2022
- 02:37:31 : Subventions en faveur de la Jeunesse – Année 2022
- 02:39:21 : Subvention et Convention avec l’association Le Campus
- 02:41:32 : Subventions en faveur des animations locales - Année 2022
- 02:42:58 : Subventions en faveur de la Petite enfance - Année 2022
- 02:44:03 : Subventions culturelles – Année 2022
- 02:48:00 : Avenant à la convention relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque

Cadre de vie
- 02:51:01 : Destruction de nids de frelons asiatiques - Participation financière

Sport
- 02:53:52 : Convention mise en œuvre des activités animations sportives avec le SESSAD Antenne de Luçon.

Jeunesse
- 02:55:48 : Délibération portant sur l’attribution d’une bourse au permis de conduire

Personnel
- 02:59:28 : Indemnité forfaitaire complémentaire pour travaux électoraux
- 03:03:03 : Intégration de la prime des régisseurs dans le RIFSEEP

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